Les impôts en Europe : Taxes in Europe 2008, Edition bilingue français-anglais

0/5 ( ratings)

Ce guide, destiné tant aux experts-comptables, aux avocats, aux juristes-fiscalistes, qu’aux particuliers, présente, de manière synthétique et toujours selon la même structure, les systèmes fiscaux de 13 pays europé Allemagne, Belgique, Chypre, Danemark, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Royaume-Uni et Suisse. Au Pour chaque pays sont exposé - Impôts sur les revenus des personnes physiques. Résidents - Non-résidents - Catégories de revenus - Taux et revenu imposable - Régime des plus-values - Stock options - Déclaration et paiement. - Impôts sur les sociétés - Différents types de sociétés - Sociétés résidentes - Sociétés non résidentes - Définition de la société Filiale - Détermination du résultat fiscal - Taux de l’impôt - Régime des dividendes perçus de filiales - Régime des plus-values - Déclaration et paiement - Retenue à la source - Taxe sur la valeur ajoutée - Principes d’imposition - Taux - Déclaration et paiement - Droits de succession et de donation - Droits d’enregistrement - Charges sociales - Autres taxes - Particularités nationales